Préambule
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Article 1 – Objet
Les présentes CGV/CGU régissent :
Tout utilisateur ou acheteur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve.
Article 2 – Conditions d'utilisation du site
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Article 3 – Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au moment de la consultation.
Corbane s'efforce de présenter les produits de manière la plus fidèle possible (photos, descriptions), mais les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans.
La disponibilité des produits est indiquée, sous réserve d’erreur ou de rupture de stock exceptionnelle.
Article 4 – Prix et modalités de paiement
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison éventuels.
Corbane se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site.
Article 5 – Commandes et confirmation
Toute commande passée sur le site constitue une acceptation des prix, produits et CGV.
Un e-mail de confirmation vous sera envoyé à réception du paiement.
Corbane se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande présentant un caractère frauduleux ou litigieux.
Article 6 – Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les stocks, la destination et les aléas logistiques.
En cas de retard inhabituel, Corbane s'engage à vous en informer.
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, les clients particuliers disposent d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer leur droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Exceptions : Les produits personnalisés ou ayant été utilisés ne sont pas remboursables.
Pour exercer ce droit, contactez-nous à : contact@corbane.fr. Les retours s'effectuent aux frais du client.
Article 8 – Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site https://corbane.com (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de Corbane SAS ou font l’objet d’une licence d’utilisation.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
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La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité, conforme au RGPD.
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Article 14 – Modifications des conditions
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Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site. Il vous appartient de les consulter régulièrement.
Article 15 – Contact
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